L'accueil des élèves et la sécurité

La surveillance des élèves est organisée par le directeur, elle doit être continue et constamment assurée à l'intérieur comme à l'extérieur de l'école en fonction de la distribution des locaux et de la nature des activités, pendant le temps scolaire. Chaque enseignant est responsable des enfants dont il a la charge.

En cas d'accident, et après une prise en charge adaptée, 

Pour en savoir plus sur la sécurité :

Quand ?

Durée

La surveillance couvre l’ensemble des activités prises en charge par l’école, qu’elles soient obligatoires ou facultatives, et toute la durée au cours de laquelle l’élève est confié à l’institution scolaire.

Accueil

Les élèves sont accueillis dix minutes avant le début de chaque demi-journée de classe. Pour les maternelles, les enfants sont remis directement au service d’accueil ou aux enseignants.

Sortie des élèves

Les maîtres exercent la surveillance des élèves jusqu’à ce que ceux-ci soient rendus aux familles ou pris en charge par la cantine, la garderie, le service d’études surveillées, les organisateurs d’activités périscolaires, sur la demande des familles.

Pour les élèves de maternelle, la surveillance se poursuit jusqu’à la remise directe aux parents ou aux personnes nommément désignées par eux par écrit et présentées à l’enseignant ou au directeur. Dans une classe élémentaire (par exemple GS, CP, CE1), les élèves de grande section sont de même remis aux parents ou personnes responsables.

Sorties individuelles

C’est le directeur qui autorise la sortie individuelle d’un élève pendant le temps scolaire pour recevoir à l’extérieur des soins spécialisés ou des enseignements adaptés, sous réserve de la présence d’un accompagnateur, selon les dispositions établies avec la famille. L’enseignant remet l’enfant à l’accompagnateur, qui lui-même le remet à l’enseignant au retour.

Sorties en groupe

À l’occasion des sorties scolaires, la surveillance reste constante pendant le trajet et pendant l’activité.

Qui ?

Rôle des directeurs d’école et des enseignants

Le directeur d’école veille au bon déroulement du service de surveillance. Le service de surveillance à l’accueil et à la sortie des classes du matin et de l’après-midi et pendant les récréations est défini en conseil des maîtres. Un roulement des maîtres est organisé.

Rôle des intervenants extérieurs 

Les intervenants extérieurs, peuvent se voir confier la surveillance d'un groupe d'élèves.

Rôle des parents

Avant la prise en charge par les enseignants, les enfants sont sous la seule responsabilité des parents.

À l’école maternelle, les parents sont responsables du choix de la personne désignée pour reprendre un enfant à la sortie des classes.

Rôle des collectivités

Les municipalités peuvent mettre en place dans les locaux scolaires des services au bénéfice des élèves, en dehors du temps scolaire proprement dit, tels que la cantine, la garderie, les études surveillées, les activités périscolaires, le centre de loisirs. Lors de ces activités, le directeur d’école n’a pas de directive à donner aux personnes chargées de la surveillance, sauf s’il a accepté cette mission. De même, les enseignants n’ont de responsabilité à assumer que s’ils ont accepté d’exercer une telle surveillance. Dans ce cadre, les enseignants agissent pour le compte de la commune, mais sont couverts par les dispositions de l’article L 911-4 du Code de l’éducation.

L’institution scolaire n’a pas compétence en matière de surveillance pendant les transports scolaires. La surveillance relève alors du conseil général ou de l’organisateur secondaire désigné. La municipalité est responsable de la sécurité sur la voie publique et de l’aménagement des aires de stationnement des cars. A cet égard, si le directeur constate des anomalies, il doit se rapprocher des services municipaux pour permettre une sécurité optimale.

Où ?

La surveillance s’exerce en quelque lieu où les activités se déroulent, que ce soit à l’intérieur ou à l’extérieur des locaux scolaires, dans les cours de récréation, les aires de jeux et autres lieux d’accueil.

Comment ?

Modalités

La surveillance doit être constante. Les modalités retenues pour l’assurer doivent être adaptées en fonction des effectifs, de la configuration des lieux, du matériel scolaire et de la nature des activités.

Toute absence est signalée au directeur par le maître. Si l’absence n’a pas été excusée préalablement, le directeur avise sans délai la famille.

Compétence du conseil d’école

Le conseil d’école émet des avis en matière de protection et de sécurité dans le cadre scolaire et périscolaire.

© Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Direction de l'Enseignement scolaire -  mai 2001 - http://eduscol.education.fr/D0028/01_accueil.htm